Principaux programmes de financement à la recherche et au développement pour le printemps 2023

Les entreprises doivent intégrer une mentalité d’innovation pour continuer à croître et à progresser. La progression des entreprises peut se faire grâce à la recherche et au développement (R-D). Les entreprises canadiennes peuvent acquérir des avantages compétitifs par rapport à leurs concurrents nationaux et internationaux lorsqu’elles s’adaptent et adoptent de nouvelles stratégies innovantes. Les petites et moyennes entreprises (PME) peuvent également bénéficier des activités de R-D, qui ne sont pas l’apanage des entreprises orientées vers la recherche ou des grandes entreprises disposant de budgets importants.

Par le biais de subventions, de prêts et de crédits d’impôt, les programmes de financement gouvernementaux peuvent aider les entreprises canadiennes à atteindre leurs objectifs en matière d’innovation. Consultez ce blogue pour découvrir les programmes fédéraux auxquels vous pouvez faire appel pour financer la recherche et le développement de votre entreprise.

Vous pouvez faire une demande de financement dans le cadre de cinq programmes de recherche et de développement du gouvernement fédéral. Si vous lisez cet article à une date ultérieure, il se peut qu’un programme de financement figurant sur la liste ne soit plus disponible. Consultez le Répertoire des programmes de financement de la recherche et du développement pour trouver tous les programmes qui acceptent actuellement des demandes.

Subventions et prêts canadiens pour la recherche et le développement 

Défis de Solutions innovatrices Canada (SIC)

Des subventions gouvernementales et des contrats d’approvisionnement sont accordés par Solutions innovatrices Canada (ISC) pour promouvoir la recherche, le développement et la commercialisation des technologies. Un volet Défis et un volet Essais sont conçus pour aider les PME et les entreprises en démarrage à tester et à développer des technologies pour répondre aux demandes du marché mondial. 

• Montant du financement : Les PME peuvent obtenir jusqu’à 150 000 dollars pour des projets de validation de concept et jusqu’à 2 millions de dollars pour le développement de prototypes, et peuvent également se voir attribuer un contrat gouvernemental.

• Admissibilité des candidats : Les sociétés canadiennes à but lucratif comptant moins de 500 employés sont admissibles. Plus de 50 % des ETP et des cadres supérieurs doivent se trouver au Canada.

Programme d’aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC)

Les innovateurs canadiens peuvent bénéficier du Programme d’aide à la recherche industrielle du Conseil national de recherches du Canada (PARI CNRC) Le PARI CNRC fournit des fonds de recherche principalement aux entreprises qui développent et mettent en œuvre des améliorations de processus. Toutefois, les projets d’adoption de technologies à plus grande échelle qui débouchent sur de nouvelles capacités peuvent également être admissibles. 

• Montant du financement : Les candidats éligibles peuvent obtenir jusqu’à 60 à 80 % des frais de main-d’œuvre technique interne et de sous-traitance.

• Admissibilité des candidats : Les entreprises constituées en société et financièrement stables, employant de 1 à 500 personnes, peuvent poser leur candidature.

Programme Mitacs Accélération

Les PME et les candidats travaillent ensemble dans le cadre du programme de financement Mitacs Accélération. Les étudiants éligibles aux stages sont titulaires d’une maîtrise, d’un doctorat ou d’une bourse postdoctorale et utilisent leur expertise pour développer des outils, des modèles, des technologies et des solutions pour les petites entreprises.

• Montant du financement : Le programme fournit une aide pouvant atteindre 15 000 dollars pour chaque stage de quatre à six mois, avec une contribution financière de 7 500 dollars de la part de l’organisation partenaire. Le volet « grappes » fournit un financement supplémentaire si l’entreprise offre plus de 6 périodes de stage à plus de 3 stagiaires. Le financement comprend la rémunération du stagiaire et les frais de recherche.  

• Admissibilité des candidats : Entreprises à but lucratif constituées en société et certains organismes à but non lucratif à travers le Canada. Tous les secteurs et toutes les industries sont soutenus, la priorité étant donnée aux projets de recherche et de développement dans le domaine de l’innovation. 

Fonds stratégique pour l’innovation (FSI)

Conçu spécifiquement pour les secteurs industriels et technologiques du Canada, le Fonds stratégique pour l’innovation (FSI) fournit un financement gouvernemental pour les projets d’innovation. Afin de promouvoir l’investissement dans des activités qui génèrent une productivité et des avantages économiques durables, il offre des contributions financières (à la fois des subventions remboursables et des prêts non remboursables) pouvant atteindre 50 % des coûts du projet.

• Montant du financement : Le programme du FSI se concentre sur les projets demandant une contribution d’au moins 10 millions de dollars. Cela signifie que le projet doit avoir une valeur minimale de 20 millions de dollars.  

• Admissibilité des candidats : Bien que le FSI soit proposé à toutes les entreprises, les candidats potentiels doivent garder à l’esprit qu’il s’agit d’un programme extrêmement compétitif. Même si votre entreprise peut prétendre à un financement, les candidats retenus doivent faire preuve d’un fort potentiel de croissance et d’une capacité d’innovation.  

Recherche scientifique et développement expérimental (RS&DE)

Le programme d’encouragements fiscaux pour la recherche scientifique et le développement expérimental permet d’obtenir des crédits d’impôt pour les projets de recherche et de développement. Des incitatifs fiscaux d’une valeur de plus de 3 milliards de dollars sont demandés chaque année par plus de 20 000 demandeurs de crédits d’impôt pour la RS&DE.

• Montant du financement : Les crédits d’impôt peuvent couvrir jusqu’à 69 % des coûts de main-d’œuvre et des frais généraux, 36 % des coûts des sous-traitants et 45 % des coûts des matériaux. Toutes les dépenses doivent être liées aux activités nécessaires pour résoudre une incertitude, un obstacle ou un défi technologique.

• Admissibilité des candidats : Le programme fédéral de RS&DE est offert dans l’ensemble du Canada, combiné à un financement provincial. Les encouragements fiscaux pour la RS&DE sont l’un des plus importants programmes d’incitation fiscale et sont accessibles à un large éventail d’entreprises canadiennes, y compris les particuliers, les fiducies, les membres d’une société de personnes, les sociétés privées sous contrôle canadien (SPCC) et d’autres sociétés.

Découvrez les programmes de financement canadiens   

Ces programmes de financement de la recherche et du développement sont destinés aux PME.  Même si votre entreprise ne répond pas aux exigences d’un programme particulier, vous pouvez tout de même profiter de ressources gratuites pour les entreprises en démarrage au Canada.   

Si votre entreprise souhaite commencer à accéder à des fonds pour la recherche et le développement, contactez notre partenaire conseil, Mentor Works, pour obtenir de plus amples informations sur la rationalisation du processus de financement et de demande de subvention.